Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE
/
ENTENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTENTE
MODULOPHONE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
93466713
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2003

Présentation de la marque ENTENTE

Déposée le 3 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE domicilié(e) 18 rue Milton, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque ENTENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTENTE est expirée depuis le 3 mai 2003.

MODULOPHONE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHONE-TROTTER , INSPIRATION , (Marque figurative) , BOLERO


MODULOPHONE FRANCE SA - 18 rue Milton, 75009 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs, répondeurs téléphoniques, magnétophones